Préjudice d’anxiété : les mineurs ont fait bouger le droit
Moselle - Santé
Archives par mots-clés: HBL
Dans l’est mosellan, les anciens mineurs remontent au front
Moselle - Après-mines - Santé
Exposés à l’amiante et à une vingtaine d’autres cancérigènes, 732 anciens employés des Houillères demandent depuis cinq ans la reconnaissance de leur préjudice d’anxiété.
En accordant à tous les salariés pouvant prouver la négligence de leur employeur et les signes tangibles de leur inquiétude la possibilité d’invoquer le préjudice d’anxiété, les magistrats de la cour de Cassation ont redonné espoir aux anciens mineurs de l’est mosellan engagés dans un combat collectif depuis cinq ans.
La dernière bataille des mineurs de Lorraine
Moselle - Après-mines - Management - Santé - Social
Exposés à des conditions de travail dangereuses et insalubres dans les années 1980, plus de 3.000 mineurs tentent aujourd'hui de faire reconnaître la faute inexcusable des Houillères à leur encontre.
Dix ans après la liquidation de Charbonnages de France (CDF), le local de la CFDT-mineurs de Freyming-Merlebach n'a pas baissé le rideau. La vaste bâtisse regroupe sur deux niveaux une équipe d'une quinzaine de retraités militants.
Est mosellan : des friches minières aux fermes solaires
Transfrontalier - Moselle - Sarre - Après-mines - Énergie - Construction - Reconversion des friches
Lest mosellan va installer trois parcs solaires.
Candidat de longue date à l’implantation de fermes solaires sur ses friches minières, l’est mosellan sort gagnant des arbitrages annoncés cet été par la Commission de régulation de l’énergie : l’ancien bassin houiller décroche l’autorisation d’implanter trois parcs pour une puissance installée de 39 MWc, soit plus de la moitié des 74 MWc accordés dans le Grand Est.
Mineurs de Lorraine – les raisons de la colère
Moselle - Après-mines - Santé
Exposés à une multitude de produits cancérigènes au cours de leur carrière, les anciens mineurs du bassin de Lorraine entendent faire reconnaître un préjudice d’anxiété jusqu’à présent limité aux travailleurs de l’amiante.
« C’est une honte !» « Les mineurs ne se cacheront pas pour mourir ! « Nous irons jusqu’au bout ! » « … enfin, ceux qui seront encore là… » Le 7 juillet dernier, une cinquantaine d’anciens mineurs des Houillères du bassin de Lorraine (HBL) ont laissé éclater leur colère devant le parvis du tribunal de Metz.
Vers une extension de la reconnaissance du préjudice d’anxiété
Moselle - Après-mines - Santé
Reconnu par la cour de Cassation en 2010, le préjudice d’anxiété reste pour l’heure cantonné aux risques liés à l’amiante et à des catégories précises d’établissements et de salariés. La procédure collective engagée par 750 anciens mineurs de charbon exposés à des contaminations multiples pourrait changer la donne le 7 juillet 2017.
Récente et complexe, la notion de préjudice d’anxiété trouve son origine dans le croisement de deux procédures relevant respectivement du pénal et des prud’hommes.